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Conditions générales d'utilisation du site
Oréade Manufacture de boîtes SA
Nous vous remercions de votre visite sur notre site. Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales d'utilisation, car l’utilisation du site vaut acceptation de votre part des présentes Conditions.
Dans le présent site, les termes ‘nous’, ‘notre’, ‘Oréade' et 'Oréade Manufacture’ font référence à Oréade Manufacture de boîtes SA et aux sociétés affiliées selon le contexte. ‘Vous’ fait référence à toute personne utilisant ce site Internet ou y accédant.
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Nous mettons en œuvre tous les efforts raisonnables pour nous assurer que les informations figurant sur ce site sont exactes et complètes, nous rejetons cependant toute responsabilité si les informations rendues disponibles sur ce site ne sont pas exactes ou complètes. Si vous vous fiez aux données figurant sur ce site, se sera à vos risques et périls. Vous convenez qu’il est de votre responsabilité de vous tenir au courant de toute modification apportée au contenu du présent site.
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Droits de propriété intellectuelle :
® Reg. Trademark of Société des Services et Produits Manufacturés Oréade Manufacture de boîtes SA.
All rigths reserved :
Les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle concernant les textes, images et autres documents présents dans ce site sont la propriété de la société Oréade ou sont utilisés avec la permission du propriétaire concerné. Vous êtes tenus de respecter les indications de droits d’auteur et autres indications de propriété intellectuelle et/ou toutes autres appositions de marques déposées apparaissant sur ces reproductions. Aucune reproduction d’une quelconque partie de ce site ne peut être vendue ou distribuée à des fins commerciales, ni être modifiée ou incorporée à toute autre œuvre, publication ou site Internet.
Les marques commerciales, logos, designs et marques de service (collectivement appelés ‘Marques’) affichés dans le présent site Internet appartiennent à la Société des Produits Oréade, ou sont utilisés avec la permission du propriétaire concerné. Rien n’apparaissant dans ce site Internet ne doit être interprété comme autorisant ou concédant le droit d’utiliser une quelconque Marque présentée dans ce site. Tout usage de votre part des Marques présentes dans ce site Internet, ou de tout autre contenu de ce site, sauf dans les cas prévus dans les présentes Conditions, est strictement interdit. Nous tenons également à vous faire savoir que la société Oréade, ainsi que les propriétaires concernés, feront respecter leurs droits de propriété intellectuelle et poursuivront en justice tout contrevenant.
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Garanties et exclusions de garanties :
L’utilisation du présent site Internet se fait à vos propres risques.
Garanties :
Le présent site Internet vous est proposé ‘En l’état’ et ‘Tel qu’il est disponible’, et, par conséquent, la société Oréade n’offre aucune garantie qu’elle soit expresse, implicite, réglementaire ou autre (notamment les garanties implicites de qualité marchande ou de qualité satisfaisante et d’aptitude à un usage particulier) y compris les garanties et représentations selon lesquelles : le contenu de ce site est exhaustif, exact, fiable, actualisé et ne transgresse pas les droits d’un tiers ; L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'adresse suivante :
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Nous nous réservons le droit de restreindre, suspendre ou annuler votre accès à ce site ou à l’une des fonctions ou parties de ce site sans préavis.
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La société Oréade et/ou toute autre partie impliquée dans la création, la production ou la distribution de ce site en notre nom ne peuvent être tenus responsables des dommages directs et indirects, et autres coûts, pertes et prétentions de quelque nature que ce soit résultant de votre accès au site, de son utilisation, incapacité d’utilisation, ou des modifications apportées au contenu de ce site, ou à un autre site Internet auquel vous accédez par le biais d’un lien à partir de ce site ou dans la limite permise par les lois en vigueur, résultant de tout acte accompli ou omis par nous en conséquence de messages envoyés par vous par courrier électronique.
La société Oréade et/ou toute autre partie impliquée dans la création, la production ou la distribution de ce site Internet ne sont pas tenus de maintenir en l’état les documents et services rendus accessibles sur ce site, mises à jours ou nouveautés. Toute information sur ce site Internet est sujette à modification sans préavis.
En outre, la société Oréade ne peut être aucunement tenue responsable des pertes résultant de l’infection par un virus de votre ordinateur ou autre équipement, suite à votre utilisation du site ou du téléchargement d’un document provenant du site. Si vous choisissez de télécharger un document à partir de ce site, vous le faites à vos propres risques.
Dans la mesure maximale permise par les lois applicables, vous consentez expressément à abandonner toute plainte contre la société Oréade, ses dirigeants, directeurs, employés, fournisseurs et programmeurs, pouvant résulter de votre utilisation de ce site Internet.
Activités Interdites :
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Tout acte qui constituerait une violation de la protection des données (y compris la transmission par téléchargement d’informations privées sans le consentement de l’individu concerné) ou toute autre violation des droits personnels des individus ;
L’utilisation du site Internet afin de diffamer la société Oréade, ses employés ou tout autre individu, ou tout agissement visant à jeter le discrédit sur la société Oréade ;
La transmission par téléchargement de dossiers qui contiennent des virus pouvant provoquer des dégâts à la propriété de la société Oréade ou à la propriété d’autres individus ; et la publication ou transmission sur le site d’informations non autorisées, y compris, entre autres, des informations qui de notre avis sont susceptibles de déranger, d’être préjudiciables à, ou d’enfreindre les systèmes et le réseau de sécurité de la société Oréade ou de parties tierces, des propos diffamatoires, racistes, obscènes, menaçants, pornographiques ou autrement illégaux.
Juridiction et droit applicable :
Les produits, documents, offres et informations de la société Oréade apparaissant sur ce site Internet sont uniquement destinés, sauf exceptions, aux utilisateurs et/ou consommateurs suisses. La société Oréade ne donne aucune garantie quant au fait que les produits et le contenu de ce site Internet sont adaptés à des pays autres que la Suisse, ou y sont disponibles. Veuillez contacter la société Oréade afin d’obtenir plus d’informations sur la disponibilité des produits dans votre pays. Les produits apparaissant sur ce site Internet ne sont que des représentations visuelles et par conséquent, les tailles, les couleurs d’emballage, etc., peuvent varier.
Vous et la société Oréade convenez que toute controverse ou revendication résultant ou se rapportant à l’utilisation de ce site Internet sera régie par le droit suisse et sera de la compétence exclusive de tribunaux suisses.
Mise à jour des mentions légales :
Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications et des corrections aux présentes mentions. Pensez à consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance de ces modifications et des informations nouvellement ajoutées.
LA CHAUX-DE-FONDS (CH), 01.01.2016
Copyright © Société des Services et Produits Manufacturés Oréade Manufacture de boîtes SA. 2016
Oréade Manufacture de boîtes SA
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LA CHAUX-DE-FONDS (CH), 01.01.2016
Copyright © Société des Services et Produits Manufacturés Oréade Manufacture de boîtes SA. 2016
